Conditions générales de vente

Objet

Les présentes conditions régissent la vente, par [raison sociale ou nom de l’éditeur] (« l’éditeur »), de l’accès aux contenus numériques de PlizME, un contenu éducatif sur le plaisir féminin destiné à un public adulte.

Offres

• Une planche est offerte, sans compte : Le Rythme.
• Une partie entière : Les bases, Le clitoris, L'intérieur ou Les objets plaisir, chacune vendue séparément.
• L’accès total : toutes les planches du site, en un seul achat.

Il s’agit d’achats uniques, sans abonnement ni renouvellement. Chaque offre a un prix fixe, le même quel que soit ce que l’acheteur a déjà acquis ; une offre dont tout le contenu est déjà acquis n’est pas proposée, et l’accès total ne l’est pas quand les parties qui restent à acquérir ne coûtent pas, ensemble, plus que lui.

Compte

L’accès est rattaché à un compte personnel, créé avec une adresse e-mail (confirmée par un lien) et un mot de passe, ou avec un compte Google. L’acheteur est responsable de la confidentialité de ses identifiants.

Prix et paiement

Les prix sont ceux affichés sur la page « Offres » au moment de la commande, en euros, toutes taxes comprises. Le paiement est traité par [prestataire de paiement] ; l’éditeur ne voit ni ne conserve les données bancaires. L’accès est ouvert dès la confirmation du paiement ; un reçu est envoyé par e-mail [et une facture sur demande].

Durée de l’accès

L’accès est acquis sans limite de durée, tant que PlizME est exploité. En cas de fermeture du service, l’éditeur préviendra les acheteurs au moins [six] mois à l’avance [et leur proposera une solution de remboursement ou de conservation des contenus — à définir].

Droit de rétractation

L’achat donne accès immédiatement à un contenu numérique non fourni sur un support matériel. Avant de payer, l’acheteur demande expressément l’exécution immédiate du contrat et reconnaît qu’il perd son droit de rétractation dès que l’accès est ouvert (article L221-28, 13°, du Code de la consommation). Cette demande est recueillie par une case à cocher sur la page « Offres ».

Remboursement

[Politique commerciale de remboursement de l’éditeur, par exemple : remboursement sur demande dans un délai de [14] jours si le contenu est inutilisable]. En cas de remboursement, les accès liés à la commande sont retirés.

Garanties légales

L’acheteur bénéficie de la garantie légale de conformité des contenus numériques (articles L224-25-1 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés. Pour toute question : [adresse e-mail de contact].

Usage

L’accès est personnel. Toute diffusion, copie ou revente des contenus est interdite. L’éditeur peut suspendre un compte en cas d’usage contraire aux présentes conditions, après en avoir informé son titulaire. L’achat est réservé aux personnes majeures.

Nature du contenu

PlizME est un contenu éducatif, qui ne remplace pas un avis médical. Ses auteurs ne sont ni médecins, ni sexologues, ni thérapeutes ; les informations s’appuient sur des sources professionnelles et scientifiques mais peuvent contenir des erreurs ou devenir dépassées, et aucun résultat n’est garanti. L’acheteur utilise ces informations sous sa seule responsabilité, dans les limites permises par la loi. Le détail figure dans l’avertissement des mentions légales.

Litiges

Droit applicable : droit français. En cas de litige, l’acheteur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur]. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l’adresse ec.europa.eu/consumers/odr.